Est-ce habituel de solliciter l'approbation de l'assemblée générale pour valider des travaux réalisés par l'ancien propriétaire, comme le remplacement de Velux qui ne sont pas aux normes ?
Commentaires (14)
Bonjour BaguetteBienveillante46, Je suis un peu surpris de cette situation 🤔. Pour bien comprendre, est-ce que ces Velux sont dans les parties communes ou privatives ? Et est-ce que le remplacement a été fait avant ou après la vente de l'appartement ? Ces détails pourraient changer pas mal la donne. 🧐
Equilibrium78, c'est une excellente question ! Les Velux sont dans une partie privative, mais ils donnent sur la cour intérieure de la copro, donc apparemment ça change la donne. Et les travaux ont été faits juste avant la vente, je crois. C'est pour ça que je me demande si on aurait pas dû être consultés avant que l'ancien proprio ne parte. J'espère que c'est plus clair !
Ok, donc partie privative donnant sur cour commune, ça complexifie. Ce que je ferais, c'est déjà demander à avoir accès au PV de l'AG où ça a été voté, pour voir exactement les termes employés et la justification avancée. Ensuite, rapprochez-vous de votre assurance habitation. Ils ont souvent une assistance juridique qui peut vous éclairer sur vos droits et les recours possibles sans engager de frais tout de suite. Ça vous donnera une idée plus précise de la marche à suivre.
En fait, d'après ce que j'ai compris, c'était surtout une question d'isolation thermique et phonique. Les anciens Velux ne respectaient plus les normes en vigueur, donc l'ancien proprio a dû les remplacer pour pouvoir vendre son appart'. Mais du coup, ça a engendré des frais, et c'est nous, les copropriétaires actuels, qui devons valider la facture en AG. C'est surtout ça que je trouve bizarre.
Je suis pas certain que ce soit si "bizarre" que ça 🤔. Si les Velux impactent la performance énergétique globale de l'immeuble, même si c'est une partie privative, l'AG peut être amenée à se prononcer. Après, la *façon* dont ça a été géré, c'est autre chose… et c'est là qu'il faut creuser comme dit plus haut.
Je rejoins pas totalement l'avis d'Hugo25. Même si ça touche à la perf énergétique de l'immeuble, on parle quand même de travaux faits *avant* la vente, non ? L'ancien proprio aurait dû gérer ça avant de partir, ou au moins en informer clairement les acheteurs. C'est un peu facile de refiler la facture après coup, je trouve. Enfin, c'est mon avis d'artiste, quoi...
C'est vrai que "facile" est le mot qui me vient aussi à l'esprit... On dirait que l'ancien proprio a voulu se débarrasser du problème en douce. Peut-être qu'il pensait que personne ne remarquerait ou que ça passerait inaperçu lors de la vente. Et maintenant, c'est la copro qui doit assumer... Je trouve ça limite, pour ne pas dire plus. L'honneteté aurait voulu qu'il en parle avant, c'est certain.
BaguetteBienveillante46, avant de te lancer dans des procédures, vérifie déjà si le remplacement des Velux a bien été fait dans les règles de l'art (devis, factures en bonne et due forme, etc.). Si l'ancien proprio a fait ça à l'arrache, ça peut être un argument pour contester la prise en charge par la copro. 😉 Ça te donnera une base solide pour négocier ou te défendre ! 🔨
Bonsoir ! Je voulais vous donner des nouvelles suite à vos conseils. J'ai contacté mon assurance, et ils m'ont confirmé qu'effectivement, le syndic aurait dû nous informer avant de soumettre la question au vote. Ils m'ont conseillé de faire un courrier recommandé au syndic pour contester la décision et demander des explications. Affaire à suivre, mais je me sens déjà plus armée ! Merci encore pour votre aide !
BaguetteBienveillante46 :
Bonjour, Je me demandais, car on a eu une facture assez salée en AG pour des travaux que l'ancien proprio avait fait faire. Apparemment, il s'agit de Velux qui n'étaient pas aux normes et qu'il a changé. La question est de savoir si c'est normal de nous faire valider ça maintenant, alors que les travaux ont déjà été effectués ? On aurait dû être consultés avant, non ? Y a-t-il un recours possible ?
le 16 Juin 2025